Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARGENTEILLE
M. ROGER JEANJEAN
Mme. VERONIQUE JEANJEAN

Numéro de dépôt :
4014897
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2023
L\'ARGENTEILLE de ROGER JEANJEAN

Présentation de la marque L'ARGENTEILLE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par monsieur ROGER JEANJEAN et madame VERONIQUE JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARGENTEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur ROGER JEANJEAN domicilié(e) 11 ALLEE DES PEUPLIERS - 34230 - PLAISSAN - France et madame VERONIQUE JEANJEAN domicilié(e) 11 ALLEE DES PEUPLIERS - 34230 - PLAISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROGER JEANJEAN domicilié(e) 11 ALLEE DES PEUPLIERS - 34230 - PLAISSAN - France.

La marque L'ARGENTEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARGENTEILLE est expirée depuis le 24 juin 2023.

ROGER JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE L'ARGENTEILLE


M. ROGER JEANJEAN - 11 ALLEE DES PEUPLIERS - 34230 - PLAISSAN - France

Mme. VERONIQUE JEANJEAN - 11 ALLEE DES PEUPLIERS - 34230 - PLAISSAN - France


M. ROGER JEANJEAN - 11 ALLEE DES PEUPLIERS - 34230 - PLAISSAN - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.